Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Pascal DRILLE

Numéro de dépôt :
3978679
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2023
Marque figurative de Pascal DRILLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2013 par monsieur Pascal DRILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur Pascal DRILLE domicilié(e) 118 avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978679.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 janvier 2023.

Pascal DRILLE a également déposé les autres marques suivantes : FOOTCOOL , FOOTCOOL


M. Pascal DRILLE - 118 avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 26 août 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°607583 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, articles de lunetterie, étuis à lunettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; ballons de jeu, ballons de jeu pourvus de bandes auto-aggripantes, chambres à air pour ballons de jeu, balles de jeu, billes pour jeux, boules de jeu, cibles, cibles portatives, cibles électroniques, cibles pourvues de bandes auto-agrippantes, tables pour football de salon ;

Relations publiques ; recherches de partenariat dans le domaine du sport ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité dans le domaine du sport ; étude et recherche de marché dans le domaine du sport ; aide à la création d'associations (aide à la direction des affaires) ; services de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ;

Mécénat financier, collectes de fonds, collectes de bienfaisance, constitution de fonds, collectes et distribution de dons aux associations et sociétés commerciales, parrainage financier, subventions aux sociétés et associations pour la mise en place de projets dans le domaine du sport ; affaires financières ;

Education ; divertissement ; activités sportives ; stages de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès, d'ateliers de formation ; culture physique ; enseignement de la gymnastique ; informations en matière de divertissement et de récréation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de livres, rédaction et publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et périodiques en ligne ; mise à disposition d'installations sportives.